CONDITIONS GENERALES DE VENTES

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits et/ou services proposés par SPOT sur son site internet, à moins d'accords spécifiques conclus par écrit entre les parties.

2. Commandes

Les commandes peuvent être passées sur le site internet de SPOT. Chaque commande est considérée comme une offre d'achat, et SPOT se réserve le droit de l'accepter ou de la rejeter à sa seule discrétion.

3. Prix

Les prix des produits et/ou services sont indiqués en euros et s'entendent hors taxes et frais de port, sauf indication contraire. Les frais de port sont de 8 euros pour toute livraison en France métropolitaine.

4. Paiement

Le paiement des produits et/ou services doit être effectué en totalité au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont [liste des moyens de paiement acceptés]. En cas de retard de paiement, des intérêts de retard peuvent être facturés.

5. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les risques liés au transport sont supportés par le client à compter de la livraison. Les retards de livraison ne donnent pas droit à des dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.

6. Transfert de propriété

La propriété des produits livrés reste celle de SPOT jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client.

7. Garantie

Les produits vendus par SPOT sont garantis contre les défauts de fabrication conformément à la législation en vigueur. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence de la part du client.

8. Retours

Les retours de produits ne sont pas pris en charge par l'entreprise, sauf en cas de défaut de conformité ou de non-conformité des produits livrés.

9. Remboursements

Les ventes de textiles ne font l'objet d'aucun remboursement. En ce qui concerne les cours en ligne, un remboursement sous forme d'avoir est possible si le client annule sa réservation au moins 7 jours avant la date du rendez-vous.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SPOT.

11. Modification des conditions générales

SPOT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions générales seront communiquées au client et entreront en vigueur dès leur publication sur le site internet de SPOT.